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La dette de Plaisir

 

La dette de Plaisir

Les emprunts structurés

 « Encore un peu de patience et tout finira mal »

La Une du journal Le Monde, du 21 mai 2009 alertait vivement sur le sujet :

 « Piégées par les emprunts à risque, les collectivités locales appellent à l’aide.»

L’article citait nommément Plaisir. Depuis, beaucoup de journaux tirent la sonnette d’alarme sur le nombre important de Communes piégées par des emprunts structurés.

Le Maire affirme que Plaisir n’est pas piégé et se flatte ostensiblement de sa « gestion dynamique de la dette ».

Nous avons voulu comprendre ce miracle et savoir comment Plaisir, dont la dette est constituée quasiment à 100% d’emprunts structurés, échapperait à ce risque trop méconnu, de la crise financière.


Ce dossier a été initié par Patrick Malivet au printemps 2009.

La section de Plaisir du Parti Socialiste dédie le résultat de ce travail à sa mémoire.

«  Monsieur le Maire plutôt qu’une gestion dynamique de la dette il serait plus juste de parler d’une gestion dynamite »

Un grand merci à Emmanuel Fruchard pour son aide précieuse et à nos amis de Saint-Germain, Fourqueux, Mareil Marly pour l’accès à leur documentation.

             Dans tous les documents de ce dossier ce signe vous indique un lien.

Le résultat de notre analyse

Nous vous proposons le résultat de notre analyse dans le document que vous pouvez consulter en cliquant sur le lien suivant :

La dette de Plaisir

 

Dans ce document vous trouverez:

Introduction : Comment Plaisir goutte au Plaisir des emprunts structurés

Les inquiétudes de la Cour des Comptes : Lorsque la Cour de Comptes se penche sur les multiples dangers des emprunts structurés appelés aussi  « emprunts toxiques ».

Le projet de Charte de bonne conduite : Des recommandations sur ce que devrait être une bonne pratique dans ce domaine.

La situation de Plaisir : Détail des choix faits par Plaisir au regard de cette bonne pratique

La renégociation des emprunts en 2008 : La renégociation effectuée en 2008 juste après les élections municipales illustre une volonté politique du maire.

Y a-t-il une issue de secours ? Quelle serait le coût d’une éventuelle renégociation ?

 


Des annexes vous donnent des informations complémentaires :

 

            

Annexe 1 : Exemple d’un contrat DEXIA

 

Annexe 2 : Les multiples inconvénients des emprunts structurés (analyse de la Cour des Comptes)

 

Annexe 3 : Le projet de Charte de Bonne Conduite

 

Annexe 4 : La dette de Plaisir vue par la Charte

 

Annexe 5 : ampleurs des risques possibles encourus

 

Annexe 6 : Conséquences financières de la renégociation de 2008

 

Annexe 7 : Les conditions de renégociation des emprunts

 

 

Des liens de référence :


                  

Le rapport de la Cour de Comptes

 

Charte de bonne conduite entre les établissements bancaires et les collectivités locales

 

Relations banques-Collectivités : une charte insuffisante (la Gazette des communes)

 

La circulaire NOR-LBL-B-03-10032-C

 


Journal N°13

Dans notre journal n°13 vous retrouverez les principaux éléments de ce dossier

 

  Lire le journal n°13

 

 

Dossier préparé par Bernard Fert, Bernard Ansart, Marc Gineston

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